Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site PilotResto l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
2. Hébergement
Le site et l'application PilotResto sont hébergés en France.
3. Directeur de la publication
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, marque PilotResto) est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction non autorisée est interdite.
5. Responsabilité
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est détaillé dans la Politique de confidentialité.
7. Liens hypertextes
Le site PilotResto peut contenir des liens vers d'autres sites. PilotResto n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
9. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, contactez l'équipe PilotResto via la page Contact.
